Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FONDERIES FRANCO-BELGES

Numéro de dépôt :
1060606
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juillet 1978 par LES FONDERIES FRANCO-BELGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES FONDERIES FRANCO-BELGES domicilié(e) (société anonyme) 59660 MERVILLE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060606.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 1988.

LES FONDERIES FRANCO-BELGES a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALIS , DOMOTICA , FONTIGNAC , FRANCO BELGE , LES TOURANGELLES , CRISTALIS


LES FONDERIES FRANCO-BELGES - (société anonyme) 59660 MERVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Tous appareils de cuisine à bois, à charbon, à gaz, au mazout et à l'électricité et notamment cuisinières, réchauds-fours, réchauds-plats, foyers complémentaires et accessoires.Tous appareils de chauffage, poêles à charbon, à bois, à gaz, au mazout ou à l'électricité, à essence, au pétrole, avec ou sans flamme, avec ou sans évacuation des gaz et leurs accessoires.Tous appareils de cuisine à encastrer ou non, à tous combustibles et notamment fours et tables de cuisson et leurs accessoires.Tous meubles de cuisine en bois, métal ou autre matière, tous appareils ayant pour but la production d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'aspiration, de distribution d'eau et les installations sanitaires et notamment les machines à laver le linge, la vaisselle, les aspirateurs, hottes aspirantes, réfrigérateurs et tous appareils électroménagers et leurs accessoires.Tous appareils de chauffage central à tous combustibles, en tôle, fonte, et tous matériaux à circulation d'eau, d'air, de vapeur, ou de tout autre corps et leurs accessoires.Tous appareils de production d'eau chaude, à l'électricité, au gaz ou à tous autres moyens de chauffage et leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.